Les ASBL sont-elles assujetties à la TVA ? Ecosolidaire est un fiduciaire spécialisé dans l’aide aux associations, aux PME, aux TPE… situé à Ciney et vous en dit davantage.
Comptabilité ASBL
Mise en conformité de la comptabilité d’une association culturelle par rapport aux obligations légales
Ecosolidaire a maintes fois eu l’occasion de mettre son expertise comptable à la disposition d’ASBL. Dans le cas évoqué ci-dessous, notre équipe a été contactée par une association liégeoise œuvrant dans le secteur culturel. Un audit réalisé par leur fédération a mis au jour un référentiel comptable ne respectant pas les obligations légales. Nous avons donc accompagné l’association afin qu’elle puisse se mettre en ordre rapidement.
Un plan comptable non conforme et brouillon pour une ASBL
La comptabilité de l’association culturelle liégeoise pêchait à trois niveaux :
- Les comptes annuels étaient établis au départ des mouvements de trésorerie. Ils ne tenaient pas compte des engagements de l’association, des créances et des dettes. C’est pourtant ce qu’imposait le pouvoir subsidiant en réclamant une comptabilité complète, dite à partie double.
- Les rubriques comptables n’étaient pas conformes au plan comptable classique des ASBL. Elles ne respectaient pas non plus celui bien spécifique des associations culturelles subsidiées.
- Il n’existait aucun système analytique qui aurait permis à l’association d’y voir plus clair dans la justification des dépenses en les répartissant dans les différentes sections.
Un accompagnement sur mesure pour remettre de l’ordre dans les comptes
Une première rencontre a été organisée avec les membres de l’association pour cerner les changements à mettre en place et les deadlines à respecter. Sur base de ces renseignements, nous avons proposé un accompagnement sur mesure :
- La première étape a été d’effectuer un inventaire précis et physique des avoirs. Nous les avons ensuite valorisés au moyen des factures retrouvées ou à défaut en fonction des prix moyens correspondants. Un recensement exhaustif des dettes a également été fait en collectant des informations appuyées par des factures ou un relevé de compte des fournisseurs. Nous avons pu ainsi reconstituer des comptes annuels de base.
- Nous avons ensuite établi un plan comptable approprié aux besoins de l’association et respectant les obligations légales. Nous avons créé des sections analytiques dédiées aux pouvoirs subsidiants à l’intérieur même du système comptable.
- Le personnel interne a bénéficié d’une formation à l’encodage journalier basé sur le dispositif mis en place. Notre accompagnement s’est poursuivi activement tout au long de cet apprentissage.
Un système comptable qui garantit une traçabilité optimale
Le système comptable qu’Ecosolidaire a installé pour l’association liégeoise apporte toutes les garanties de traçabilité des informations. Il tisse un lien direct et référencé vers la pièce justificative. Il permet également de cautionner que les dépenses et recettes ne sont justifiées qu’une seule fois dans les postes analytiques.
Une ASBL toujours reconnue comme association culturelle
Suite au travail réalisé par notre fiduciaire sur sa comptabilité, l’ASBL liégeoise est toujours reconnue comme association culturelle. Elle a pu démontrer à sa fédération que le système comptable intégré fonctionne et qu’il apporte l’assurance de l’exhaustivité et de l’exactitude.
Depuis lors, nous collaborons encore avec cette ASBL et l’aidons à établir ses comptes annuels légaux et à analyser sa situation financière.